Guides
Guides de l’installationen libéral
Trois guides pour préparer une installation en libéral en Île-de-France : le contrat qui vous lie à un confrère, les démarches auprès de l'Ordre et de l'Assurance maladie, le zonage et les aides. Ils s'adressent aux professions de santé conventionnées et renvoient chaque fois à la source officielle.
À qui s'adressent ces guides
Aux praticiens qui préparent une installation libérale, ou un changement de mode d'exercice, en Île-de-France : infirmiers, médecins, masseurs-kinésithérapeutes, sages-femmes, orthophonistes, et plus largement les professions de santé conventionnées. Un jeune diplômé qui sort de ses remplacements y trouvera l'ordre des démarches ; un praticien installé qui envisage de prendre un collaborateur, les clauses à relire.
Les kinésithérapeutes ont en plus une page dédiée à leur installation : la location de cabinet pour masseurs-kinésithérapeutes rassemble ce qui leur est propre, du plateau technique au zonage de leur profession. Les autres métiers trouvent leur équivalent sur la page location de cabinet pour les autres professions de santé.
Trois questions, trois guides
Chaque guide part d'une question que se posent les praticiens avant de signer quoi que ce soit :
- Comment travailler aux côtés d'un confrère sans devenir son salarié ? Le guide du contrat de collaboration libérale explique ce que la loi impose, les clauses à négocier et la différence avec l'assistanat et le remplacement.
- Par où commencer pour exercer en libéral ? Le guide pour s'installer en libéral en Île-de-France donne les étapes communes, puis le détail par profession, et compare les manières de trouver un local.
- Où s'installer, et avec quelles aides ? Le guide zonage et aides en Île-de-France montre comment lire le classement d'une commune et quels organismes proposent des aides.
Ils se lisent dans n'importe quel ordre. Si vous débutez, le guide d'installation pose le cadre ; les deux autres approfondissent un point précis.
Comment nous les rédigeons
Les règles d'installation changent : conventions renégociées par avenants, zonages révisés par l'agence régionale de santé, aides créées ou supprimées. Nous écrivons donc à partir des textes et des pages des organismes qui les appliquent : Légifrance, ameli.fr, l'ARS Île-de-France, la Région, les Ordres professionnels. Chaque guide liste ses sources en fin de page, avec leur date de consultation.
Quand la version en vigueur d'une règle n'a pas pu être vérifiée à la source, nous ne la recopions pas : le guide vous dit quel interlocuteur la détient. Pour la même raison, aucun montant d'aide, taux de redevance ou délai n'y figure. Ces chiffres évoluent trop vite pour qu'un guide les fige ; la caisse d'Assurance maladie, l'Ordre et l'ARS vous donnent ceux qui s'appliquent à votre situation.
Après la lecture : trouver votre cabinet
SpacesMed loue des cabinets à temps plein dans des centres partagés en Île-de-France, pour les professions conventionnées. Les kinésithérapeutes y disposent du plateau technique et du bassin de balnéothérapie, loués avec le cabinet.
Si votre installation se précise, vous pouvez nous présenter votre projet : votre profession, le secteur recherché et la date à laquelle vous souhaitez commencer suffisent pour un premier échange.
Questions fréquentes
Ces guides valent-ils pour toute la France ?
Les démarches auprès de l'Ordre et de l'Assurance maladie sont nationales. Le zonage et une partie des aides sont fixés région par région : les guides décrivent la situation en Île-de-France.
Pourquoi les guides ne donnent-ils pas de montants d'aides ?
Parce que ces montants changent avec les avenants aux conventions et les décisions de l'ARS ou de la Région. Nous indiquons le nom du dispositif et l'organisme qui le gère ; c'est lui qui vous donne le montant en vigueur.
Les guides sont-ils mis à jour ?
Oui. Chaque guide affiche la date de sa dernière mise à jour, et chaque source sa date de consultation. Vérifiez toujours la règle auprès de l'organisme cité avant de signer.
Dans quel ordre lire les guides d'installation ?
Si vous débutez, commencez par le guide des étapes de l'installation : il pose le cadre. Les guides sur la collaboration et sur le zonage approfondissent ensuite un point précis.
